Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET
DOMAINE BRUSSET, SA

Numéro de dépôt :
3594752
Date de dépôt :
19/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2028
LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET de DOMAINE BRUSSET

Présentation de la marque LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET

Déposée le 19 août 2008 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET domicilié(e) 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 954 581 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUSSET LAURENT domicilié(e) 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET arrivera à expiration en date du 19 août 2028.

DOMAINE BRUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL , DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET , VENDANGE CLAVELLE , VENDANGE CHABRILLE , HAUTSDEMONTMIRAIL , " BOUDALE " , DOMAINE BRUSSET Les Travers , VENDANGE TOURNEPIERRE , DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail , DOMAINE BRUSSET H.D.M.


DOMAINE BRUSSET, SA - 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 393954581


M. BRUSSET LAURENT - 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691465 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-08-29

Vin d'origine A.O.C.